Mentions légales

Mentions légales

Ce site web est la propriété de Ensemble Scolaire de Blanche de Castille, situé à Nantes (France).

La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Le site web a été réalisé par Flydesigners.com et il est hébergé chez OVH.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à Ensemble Scolaire de  Blanche de Castille et selon les seules modalités précisées dans les conditions générales d’utilisation du site web. L’Ensemble Scolaire de  Blanche de Castille s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Nous rappelons que le contenu de ce site web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel.

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email à cpge@blanchedecastille.com , l’ Ensemble Scolaire de Blanche de Castille se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien.

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le code le propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. la violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 Euros d’amende.

© 2018 Ensemble Scolaire de Blanche de Castille
43-45 boulevard Jules Verne
CS 61902 – 44300 Nantes Cedex 03 – France
SIREN : 339 334 245
SIRET : 33933424500018
Date de création : 20/11/1986

   

Découvrez la vie à blanche

découvrir